J.O. 169 du 23 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 juillet 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre)

NOR : AGRP0401588A


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code rural, et notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 30 mars 2000, 28 mars 2002, 17 mars 2003 et 18 février 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section pommes de terre),

Arrête :


Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 169 du 23/07/2004 texte numéro 49


Article 2


Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de pomme de terre de consommation cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

Oasis.

Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2006.

Article 3


Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de pomme de terre de consommation cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, la variété désignée ci-après :

Atlantic.

Article 4


Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, pour la variété « Violette » :

Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Violette », lire : « Josephine ».

Article 5


Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, pour la variété « Marquise » :

Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Marquise », lire : « Axelle ».

Article 6


Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 susvisé, pour la variété « Claire » :

Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Claire », lire : « Anoe ».

Article 7


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 juillet 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des politiques

économique et internationale,

B. Hot